L'application des décrets (n° 2012-1114) relatif au diplôme de licence et (n° 2012-1115) relatif au diplôme de master du 12 octobre 2012 ont révélé des difficultés et insuffisances.

Les décrets ci-dessous modifient ceux relatifs à la Licence et au Master :

-  Décret (n° 2013-874) du 20 juin 2013 modifiant certaines dispositions du décret (n° 2012-1114) du 12 octobre 2012 relatif au diplôme de Licence;

-  Décret (n° 2013-875) du 20 juin 2013 modifiant certaines dispositions du décret (n° 2012-1115) du 12 octobre 2012 relatif au diplôme de Master;

Les décrets ci-après sont relatifs aux diplômes de Doctorat :

-  Décret national sur le Doctorat décret (n° 2012-1116) du 12 octobre 2012 relatif au diplôme de Doctorat ;

- Décret Doctorat en Médecine